Le règlement intérieur du comité d’entreprise est un document qui détermine ses modalités de fonctionnement et ses rapports avec les salariés de l’entreprise, pour l’exercice des missions qui lui sont conférées. La rédaction d’un règlement intérieur est obligatoire pour tout CE.
Sommaire ( Tout replier l'arborescence)
Mettre en place le CSE
Mettre en place le CSE
- Cadre de mise en place du comité social et économique
- Dans quelles entreprises le CSE doit être institué ?
- Guide de la négociation sur la mise en place du CSE
- Penser le fonctionnement du comité social et économique (CSE) – Leçons d’une crise par l’Anact
- Préparer et anticiper le renouvellement de votre CSE !
- Le calcul des effectifs
- Le protocole préélectoral
- L'élection du CSE
- Faq – Les élections des représentants du CSE
- Conséquences électorales du refus de réintégration d’un salarié protégé
- Organisation des élections :
- PME de 11 à 20 salariés : pas de dispense d’organisation des élections CSE en l’absence de candidats
- Vote électronique élections du CSE
- Listes de candidats
- Collèges électoraux
- Électeurs aux élections du CSE
- Contestation des élections
- Dépouillement et proclamation des élections du CSE
- L'élection du CSE
- Elections partielles
- Modèles de lettres "Mettre en place le CSE"
Le fonctionnement du CSE
- Le fonctionnement du CSE
- Contrat de service conclu par un CSE
- Durée, nombre et fin de mandat du CSE
- Entretiens de début et de fin de mandat des membres du CSE
- Immatriculation du CSE, numéro Siret pour le CSE
- Le fonctionnement du CSE – Leçons d’une crise
- Sanctionner un représentant du personnel pour un fait en lien avec son mandat
- Personnalité Civile du CSE
- L'assurance du CSE
- Organisation interne du CSE
- Organes du comité
- Président du comité
- Bureau du comité
- Règlement intérieur du CSE
- Moyens de fonctionnement du CSE
- Les heures de délégation
- Les déplacement des élus du CSE
- Faq – Les déplacements des représentants du CSE
- Assistance lors d’un entretien préalable : Vos droits au remboursement des frais de déplacement
- Frais de déplacement des élus du CSE
- Liberté de déplacement des élus du CSE
- Rémunération du temps de trajet pris en dehors de l’horaire normal de travail et effectué en exécution des fonctions représentatives
- Local
- La correspondance du CSE
- La communication avec les bénéficiaires du CSE
- Affichage du CSE
- Salariés du CSE
- Commissions du CSE
- La commission santé, sécurité et conditions de travail
- Commission des marchés
- Commission formation
- Commission d'information et d'aide au logement
- Commission de l'égalité professionnelle
- Faq – Les prérogatives économiques du CSE
- Arrangements avec les chiffres du calcul de l’index de l’égalité
- Commission de l’égalité professionnelle
- Communication des bulletins de salaire de collègues masculins afin de vérifier une inégalité de traitement entre les sexes
- Egalité professionnelle : précisions sur l’accès à l’expertise dans le cadre de la négociation
- Formation – Rôle et missions de la commission égalité professionnelle du CSE
- Index de l’égalité : les modalités de publication issues de la loi Rixain sont fixées
- Index de l’égalité professionnelle
- Commission économique
- Commissions facultatives du CSE
- Modèles de lettres "Le fonctionnement du CSE"
- Convention de mise à disposition de personnel, conclue entre le CSE et l’entreprise
- Délégation de pouvoirs pour présider le CSE :
- Délibération anticipée du CSE pour nommer les membres chargés des enquêtes en matière de santé, sécurité et conditions de travail
- Demande afin d’obtenir un local pour le CSE :
- Demande de mise à disposition d’un panneau d’affichage
- Modèle de lettre information de l’employeur répartition des crédits d’heures
- Modèle de règlement intérieur de la commission logement du CSE
- Modèle du règlement intérieur du Comité Social et Economique
- Transfert heures de délégation du titulaire au suppléant
- Organes du comité
Le CSE : composition et statut des membres
Le CSE dans les entreprise de plus de 50 salariés
- Impacts des ordonnances Macron pour les représentants du personnel
- Obligation de mettre en place un CSE
- Présentation du comité social et économique
- Le CSE : composition et statut des membres
- Présidence
- Délégation du personnel
- Démission d’un élu titulaire ou suppléant du CSE
- Nombre de représentants CSE Comité Social et Economique
- Le secrétaire du CSE
- Faq – Composition et statut des membres du CSE
- Faq – Les élections des représentants du CSE
- Absence et remplacement du secrétaire du CSE
- Démission d’un élu titulaire ou suppléant du CSE
- Formation du secrétaire du CSE
- Le secrétaire du CSE, désignation, rôle, absence
- Le secrétaire est le porte parole du CSE
- Le trésorier du CSE
- Le référent harcèlement sexuel
- Formation référent CSE prévention contre le sexisme et le harcèlement sexuel
- Les caractéristiques du harcèlement sexuel, les mesures de prévention de l’employeur, le rôle du CSE
- Référent harcèlement sexuel du CSE
- Référents harcèlement sexuel, distinctions entre celui du CSE et celui de l’entreprise :
- Vigilance du référent harcèlement sexuel du CSE ! Obligations d’affichage en entreprise :
- Les représentants du proximité
- Faq – Les représentants de proximité du CSE
- Désignation d’un représentant de proximité : la contestation doit se tenir devant le Tribunal judiciaire du lieu où la désignation prend effet
- Formation des représentants de proximité – 2 jours
- Les représentants de proximité : accord d’entreprise obligatoire
- Les représentants de proximité du CSE
- Remplacement des tutulaires
- Représentant syndical
- Secret professionnel et de l'obligation de discrétion
- Lettres modèles "Le CSE : composition et statut des membres"
Formation des représentants du CSE
Formation des représentants du CSE dans les entreprise de plus de 50 salariés
- Faq – La formation des représentants du CSE
- Formation BDESE pour les représentants du CSE
- Formation SSCT : 5 jours pour l’ensemble des CSE
- Formation économique
- Formation BDESE pour les représentants du CSE
- Formation économique des élus du CSE :
- Formation économique des membres du CSE – Apprendre à déchiffrer les données économiques de l’entreprise – Module 2 – 2 jours
- Formation économique des membres du CSE – Parcours complet – 5 jours
- Formation légale du CSE : Qu’en est-il des suppléants ?
- Maîtriser le rôle et le fonctionnement du CSE, l’essentiel du mandat – 3 jours
- Formation santé sécurité et conditions de travail
- Financement de la formation SSCT CSSCT
- Financement de la formation SSCT dans les entreprise de moins de 50 salariés par les OPCO
- Formation légale du CSE : Qu’en est-il des suppléants ?
- Formation Santé Sécurité et Conditions de Travail CSE/CSSCT – Formation réglementaire (5 jours)
- Formation Santé Sécurité et Conditions de Travail CSE/CSSCT – Formation de renouvellement (3 jours)
- Formation SSCT : 5 jours pour l’ensemble des CSE
- Formation SSCT entreprise de moins de 50 salariés – Formation découverte accélérée sur une journée
- La formation en santé, sécurité et conditions de travail est prise en charge par l’employeur
- Le trésorier du CSE
- Loi pour renforcer la prévention en santé au travail :
- Formation des représentants de proximité
- Autres formations pour les représentants du CSE
- Conditions générales
- Modèles de lettre formation CSE
Les différentes réunions du CSE
Les différentes réunions du CSE
- Faq – Les différentes réunions du CSE
- Elections du CSE, faut-il préparer un compte-rendu de fin de mandat ?
- Recours à la visioconférence pour réunir le comité social et économique
- Réussir la réunion du CSE (Comité Social Economique)
- La première réunion du CSE après les élections
- La réunion ordinaire
- Qui participe aux réunions du CSE
- Remplacement d’un élu titulaire absent à la réunion du CSE
- Réunion du CSE avec l’employeur
- Ordre du jour de la réunion du CSE
- Convocation à la réunion du CSE
- Déroulement de la réunion
- Votes et délibérations du CSE
- Le procès-verbal de la réunion du CSE
- Les réunions extraordinaires
- Les réunions préparatoires
- Les réunions organisées par le CSE
- Modèles de lettres "Les différentes réunions du CSE"
Le financement du CSE
- Le financement du CSE
- Assiette de calcul des budgets du CSE
- Le budget des activités sociales et culturelles, une manne financière, mythe ou réalité
- Les moyens financiers du CSE
- Mise en place du CSE, risque de réduction des budgets
- Le budget de fonctionnement
- Faq – Le budget de fonctionnement
- Budget de fonctionnement du comité social et économique central
- Budget de fonctionnement du CSE
- Budget de fonctionnement, attention aux mensonges
- Cadeaux publicitaires payés avec le budget de fonctionnement du CSE
- Condamnation pour transfert illicite du budget de fonctionnement vers le budget des activités sociales et culturelles
- Covid19 – La fin du budget de fonctionnement des CSE !
- Dépenses informatiques du CSE
- Risques encourus mauvaise utilisation du budget de fonctionnement du CSE
- Les dépenses avec le budget de fonctionnement
- Le budget des activités sociales et culturelles
- Les autres ressources du CSE
- Modèles de lettres "Le financement du CSE"
La comptabilité du CSE
La comptabilité du CSE
- La comptabilité du CSE (présentation)
- Les conséquences de l’absence de pièces comptables pour la comptabilité du CSE
- Obligations comptables du CSE
- Paiement des factures par le trésorier du Comité Social et Economique (CSE)
- Pourquoi le CSE doit-il tenir une comptabilité ?
- La comptabilité du CSE, informations pratiques
- Faq – La comptabilité du CSE
- Expert comptable désigné et rémunéré par le CSE
- Qui décident des dépenses du CSE ?
- Les pièces comptables
- Les comptes bancaires du CSE
- Budget prévisionnel du CSE
- Les petits CSE
- Faq – La comptabilité du CSE
- L’arrêté et l’approbation des comptes pour tous les CSE
- La diffusion des comptes du CSE
- Logiciel de comptabilité simplifiée pour CSE
- Organisation comptables des petits CSE, moins de 153 000 euros de budget
- Pourquoi les CSE doivent amortir leurs immobilisations ?
- Rapport d’activités et de gestion du CSE
- Récapitulatif des principales obligations comptables des CSE
- Les moyens CSE
- Faq – La comptabilité du CSE
- L’arrêté et l’approbation des comptes pour tous les CSE
- La diffusion des comptes du CSE
- Logiciel de comptabilité simplifiée pour CSE
- Pourquoi les CSE doivent amortir leurs immobilisations ?
- Rapport d’activités et de gestion du CSE
- Récapitulatif des principales obligations comptables des CSE
- Les grands CSE
- Contrôle Urssaf du CSE
- Modèles de lettre "La comptabilité du CSE"
Les attributions sociales et culturelles du CSE
Les attributions sociales et culturelles du CSE
- Présentation des activités sociales et culturelles
- Faq – Le budget des activités sociales et culturelles
- Faq – Les activités sociales et culturelles
- Définition des activités sociales et culturelles proposées par le CSE
- La responsabilité pénale commise dans la gestion des ASC
- Les activités commerciales du CSE
- Optimiser et sécuriser la gestion des activités sociales et culturelles du CSE – 1 jour
- L'attribution des activités sociales et culturelles
- Faq – Modalités d’attribution des prestations du CSE
- Critères d’attribution des activités sociales et culturelles
- Les principes de non-discrimination des activités sociales et culturelles du CSE
- Quotient familial, avis d’imposition, ou équivalent dans les CSE
- Un salarié en congé sabbatique bénéficie-t-il des prestations du CSE
- Les bénéficiaires des prestations du CSE
- Activités les plus rencontrées
- Faq – Les activités les plus rencontrées
- Aide rentrée scolaire versée par le CSE
- Aides aux vacances du CSE :
- Attributions en matière d’activités physiques ou sportives dans les entreprises d’au moins cinquante salariés
- Billetterie proposée par votre CSE
- Cantine (restauration d’entreprise) pour le personnel
- Distributeurs automatiques (boissons, snack, friandises, etc.) gérées par le CSE
- Dons de secours versés par le CSE
- Les chèques vacances proposés par le CSE
- Les tickets restos périmés servent à financer le CSE
- Participation du CSE aux frais de cantine (restaurant scolaire)
- Prêt exceptionnel accordé aux bénéficiaires par le CSE
- Prime médaille du travail
- Sites internet qui proposent des réductions aux bénéficiaires du CSE
- Voyages du CSE
- Chèques cadeaux
- Contrôle Urssaf du CSE
- Le fichier des salariés utilisé par le CSE
- Modèles de lettres "Les attributions sociales et culturelles du CSE"
Les attributions économique du CSE
Les attributions économiques du CSE
- Présentation générales
- Les consultations récurrentes du CSE
- Les consultations et informations ponctuelles du CSE
- Accord sur les consultations ponctuelles obligatoires (contenu, organisation et délais)
- Avis sur la conclusion des conventions destinées à faciliter l’emploi d’un sportif, arbitre ou juge de haut niveau et sa reconversion professionnelle
- Bilan social et avis du CSE
- Consultation du CSE dans le cadre d’un PSE
- Consultation du CSE en cas de mise en place de biométrie sur le lieu de travail
- Consultation du CSE en matière de congés payés
- Consultation du CSE en matière de prévoyance
- Consultation du CSE pour la mise en place ou modification du règlement intérieur de l’entreprise
- Consultation du CSE pour une inaptitude au travail
- Consultations et informations ponctuelles licenciement collectif pour motif économique
- Consultations et informations ponctuelles méthodes de recrutement et moyens de contrôle de l’activité des salariés
- Consultations et informations ponctuelles obligatoires
- Consultations et informations ponctuelles offre publique d’acquisition
- Consultations et informations ponctuelles opération de concentration
- Consultations et informations ponctuelles restructuration et compression des effectifs
- Consultations et informations ponctuelles, procédures de sauvegarde, de redressement et de liquidation judiciaire
- CSE et transition écologique
- Informations trimestrielles dans les entreprises d’au moins trois cents salariés
- Les ruptures conventionnelles doivent être prises en compte pour déterminer les obligations en matière de PSE
- Consultation sur les conséquences environnementales
- La base de données économiques et sociales
- Le droit d'alerte
- Droit d’alerte économique dans les entreprises d’au moins cinquante salariés
- Droit d’alerte en cas d’atteinte aux droits des personnes dans les entreprises d’au moins cinquante salariés
- Droit d’alerte en cas d’utilisation non conforme du crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi dans les entreprises d’au moins cinquante salariés ((abrogé)
- Droit d’alerte sociale (Recours abusif aux CDD) dans les entreprises d’au moins cinquante salariés
- Droit d’alerte en cas de danger grave et imminent
- Les difficultés rencontrées au sujet des attributions économiques
- Modèles de lettres "Les attributions économiques du CSE"
Les attributions environnementales du CSE
Attributions dans le champ de la santé, de la sécurité et des conditions de travail
- Attributions dans le champ de la santé, de la sécurité et des conditions de travail
- Faq – SSCT, Santé Sécurité et Conditions de Travail
- Attributions du CSE dans les entreprises d’au moins cinquante salariés
- Consultation du CSE pour une inaptitude au travail
- Droit d’alerte en cas de danger grave et imminent
- Formation SSCT : 5 jours pour l’ensemble des CSE
- Le document unique d’évaluation des risques :
- Loi pour renforcer la prévention en santé au travail :
- Données chiffrées
- Modèles de lettes "Attributions dans le champ de la santé, de la sécurité et des conditions de travail"
Le recours à des experts
Le recours à des experts
- Faq – Les experts du CSE
- Consultations récurrentes réservées au CSE Central, pas de droit à expertise pour le CSE d’établissement
- En cas de contestation de l’expertise pour risque grave décidée par le CSE, ce n’est pas à l’employeur de prouver qu’il n’existe aucun risque grave dans l’établissement
- Expert habilité : la délibération du CSE doit être précise
- Pas d’homologation du PSE si l’expert SSCT du CSE n’a pas eu le temps d’exercer sa mission
- Recours à des experts par le CSE
- Modèles de lettres " Le recours à des experts"
La protection des représentants du personnel
La protection des représentants du personnel
- Faq – La protection des représentants du personnel
- Conséquences électorales du refus de réintégration d’un salarié protégé
- La protection des représentants du personnel
- Licenciement d’un représentant : pas de consultation du CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés
- Salarié protégé : des propos racistes et sexistes peuvent justifier un licenciement
- Salarié protégé : l’inspecteur du travail ne contrôle pas l’obligation de reclassement externe
- Un salarié protégé peut-il travailler pour une autre société pendant un arrêt maladie ?
Les accords collectifs
Les accords collectifs de travail
- Le conseil d’entreprise :
- Le CSE, signataire des accords d’entreprise
- Les accords collectifs, publicité et information :
- Se former à la négociation collective
- Validation d’un accord collectif (PSE), l’administration doit contrôler la transparence financière des syndicats
Modèles de lettre accords collectifs de travail
Le délit d'entrave
Le délit d'entrave
- Faq- Le délit d’entrave
- Agir en justice, le CSE peut agir en justice devant une juridiction pour défendre ses intérêts
- Délit d’entrave
- Quelles sont les conséquences de l’absence de consultation du CSE ?
- Lettres type "Le délit d'entrave"
- Constat de délit d’entrave (modèle de lettre)
- Demande de respecter ses obligations sous peine de faire constater un délit d’entrave (modèle de lettre)
- Jurisprudences délit d’entrave (exemples)
- Mandat pour agir en justice (modèle de lettre)
- Modèle de lettre : Demande de mise à disposition de la BDESE
Agir en justice
Le conseil d'entreprise
Le conseil d'entreprise
Comité social et économique central
Comité social et économique central
Cos - Comité d’Oeuvres Sociales
Cos - Comité d’Oeuvres Sociales
CSE de moins de 50 salariés
Le CSE dans les entreprise de moins de 50 salariés
- Fonctionnement, dispositions particulières des entreprises de moins de cinquante salariés :
- Nombre de représentants CSE de 11 à 50 salariés
- Obligation de mettre en place un CSE
- Présentation du comité social et économique
- Réunion du CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés
- La mise en place du CSE
- Obligation de secret et de discrétion
- Attributions du CSE dans les entreprises de moins de cinquante salariés
- Les moyens des CSE dans les entreprise de moins de 50 salariés
Modèle de règlement intérieur du Comité d’Entreprise avant le 01/01/2020
Article modifié le : 24 octobre 2021 - Article publié le : 27 octobre 2016
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